Préparer et transmettre en toute sérénité
La transmission du patrimoine, qu’elle soit anticipée ou posthume, est une démarche délicate. Notre rôle est de garantir une sécurité juridique optimale et d’assurer une gestion équitable pour toutes les parties.
Donation, succession et partage : préparer et transmettre en toute sérénité
Les étapes de transmission patrimoniale, qu’il s’agisse d’une donation, d’une succession ou d’un partage, requièrent une expertise juridique et une planification rigoureuse. Chez Bories & Bories, nos notaires vous accompagnent pour sécuriser ces démarches, protéger vos proches et optimiser les aspects fiscaux.
Pourquoi faire une donation ?
La donation est un acte essentiel pour organiser la transmission de votre patrimoine de votre vivant. Elle permet de :
- Anticiper la transmission : Transmettre vos biens à vos proches de manière progressive et maîtrisée.
- Optimiser la fiscalité : Profiter des abattements fiscaux disponibles et réduire les droits de succession.
- Préserver l’équité : Répartir équitablement vos biens en tenant compte des spécificités familiales.
Nos notaires vous conseillent sur le type de donation à privilégier (donation simple, donation-partage, donation entre époux) et veillent à ce que l’acte soit conforme à vos objectifs.
La gestion d’une succession
La succession est une étape incontournable après un décès. Bien qu’elle puisse être gérée sans notaire en l’absence de biens immobiliers, son intervention est vivement recommandée pour éviter tout risque juridique. Les étapes principales incluent :
- Déterminer les héritiers : L’acte de notoriété établit officiellement la qualité d’héritier.
- Évaluer les biens du défunt : Identifier les actifs, inclure les donations antérieures et garantir une juste répartition.
- Régler les attributions successorales : Protéger les droits du conjoint survivant tout en préservant les intérêts des enfants.
Le partage des biens
Le partage met fin à l’indivision et permet à chaque héritier de recevoir sa part du patrimoine. Souvent complexe, il nécessite :
- Un acte authentique : Assurant une répartition équitable et sécurisée.
- Un accompagnement fiscal : Minimiser les coûts liés au partage grâce à des solutions adaptées.
Que vous envisagiez une donation, que vous soyez confronté à une succession ou que vous souhaitiez procéder à un partage, notre équipe est à votre écoute pour vous accompagner à chaque étape.
